Comment savoir si une musique est libre de droit ?

Lorsqu’une musique est libre de droit, elle n’est pas évident de la remarquer automatiquement à vue d’œil. Malgré cela, supposé que la musique est protégée par des droits d’auteur, son utilisation est susceptible de poser de véritables problèmes.

Ci-dessous dans cet article, vous trouverez les éléments de réponses sur comment procéder, afin d’éviter d’avoir des problèmes avec la justice plus tard.

Quelles sont les manières distinctes d’avoir des informations sur une musique ?

Sachez qu’il existe plusieurs manières d’avoir des renseignements sur une musique. Ce qui vous permettra de savoir si elle est protégée ou pas. De ce fait, vous avez le choix entre plusieurs options à savoir :

Se documenter instantanément sur internet

Afin que vous soyez sûr qu’une musique est libre de droit, votre réflexe primaire devrait être de vous renseigner immédiatement sur internet. Cependant, il est possible que la preuve que vous recherchez soit déjà sur internet. Une fois dans votre moteur de recherche, vous allez insérer le nom de l’artiste, ainsi que le titre de la musique en question.

Supposé que le son est déjà populaire, il est fort possible que vous aperceviez automatiquement les renseignements concernant la licence de la chanson.

Rentrer en contact avec l’artiste en question

Contacter directement l’auteur de la chanson, c’est la démarche la plus sûre, de se rassurer que la chanson est libre de droit. De là, vous aurez la chance de mieux discuter avec lui, poser toutes les questions et élucider le doute sur les fausses informations du net. Suivant la popularité de l’artiste, son numéro ou celui de son manager peut être totalement à la fin de l’article.

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 En approfondissant aussi un peu les recherches, vous le trouverai. Vous pouvez de ce fait, lui envoyer un message ou un mail ou carrément l’appeler. Habituellement, même si cela va prendre un bon moment, vous recevrai quand même une réponse. Ce pour cette raison que nous vous conseillons de d’effectuer un appel téléphonique une fois que c’est possible.

C’est une technique très intéressante du faite que d’une part, elle vous permet de connaître la vérité sur la musique. D’autre part, lorsqu’elle n’est pas libre de droit, vous aurez l’occasion d’en savoir plus, et savoir si vous pouvez avoir l’opportunité de l’utiliser. Habituellement, l’artiste accepte, mais à condition de donner une licence d’utilisation moyennant un prix qu’il fixera.

Le prix fixé par l’artiste dépend beaucoup plus de sa côte de popularité, mais également de l’utilisation que vous désirez faire de sa création. Le prix peut être fixé à la hausse au cas où vous voudrez en faire une utilisation à but lucrative ou commerciale.

Poser la question dans un groupe qui y est destiné

Il existe plusieurs forums de discussion réservés à des domaines typiques. Pour conclure sur la question de droit d’auteur qui vous intéresse, vous devez savoir que beaucoup de groupe spécialisés sont mis à votre disposition. Vous avez par exemple, le forum Jamendo et le forum Musique Libre.

D’habitude, ces plateformes sont composés des experts dans le domine musical, prêts à répondre à toutes vos inquiétudes. Ils sont en mesure de vous donner avec exactitude, ce qu’il en est. Est-ce que la musique est libre ou non de droit. De plus, ces forums d’échange sont également très captivants si vous voulez en apprendre plus sur le domaine musical.

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Pour cela, vous inscrire sur ses forums ne peut qu’être bénéfique pour vous. Ce qui vous aidera aussi à acquérir plus de connaissances dans le domaine.

Comment savoir si une chanson est libre de droit ?

Au-delà des techniques proposées plus haut, il existe plusieurs autres moyens qui vous aideront à reconnaître si une musique est libre de droit ou non. Cependant, il vous suffit juste d’être attentif sur certaines données afin d’avoir une réponse rapide. Voilà ci-dessous ces informations cruciales.

Le domaine public

Quand un son est publié partout sur internet, cela veut dire qu’il n’existe plus aucun risque quand vous en faites usage. Toutefois, la loi à prévu quelques règles avant toute publication sur internet. Afin d’être certaine, vous devez vous référer aux textes de loi. Voici quelques-uns dont vous aurez besoin pour être légal devant la loi.

  • Pour ce qui est des œuvres à titre posthume, le droit qui lui est propre commence le 1er janvier de l’année civile qui suit la publication. Elle y reste ensuite pendant 25ans ;
  • Dans une condition générale, et d’après l’article L. 123-1 du code de la propriété intellectuelle :

« L’auteur de la chanson jouit, pendant sa vie, du droit exclusif de profiter de son œuvre sous n’importe quelle forme que ce soit. Histoire d’en tirer un maximum de profit. Après le décès de l’auteur, ce droit poursuit au bénéfice de ses ayants droits au cours de l’année civile, de même que les 70 années qui viendront »

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Lorsqu’on se base juste sur ces données, chaque son doit remplir toutes ses conditions requises avant d’être publié dans le domaine public. Dès que le son fait son entrée, la demande d’une autorisation avant utilisation n’est plus nécessaire. Egalement, plus aucune sanction ne sera appliquée. Cependant, vous devez être très attentif quand il s’agit d’une chanson étrangère.

Les droits Créatives Commons

Vous voulez savoir si une musique fait partie des droits de Créatives Commons ? Lorsque vous retrouvez cette chanson sur le site de téléchargement qui propose la musique non protégée, c’est certain qu’elle est sous la tutelle des droits Créatives Commons. Pour être sûre et certaine de cette hypothèse, il vous revient juste devous rendre dans la case dédiée aux licences sur le site.

Comment vérifier le copyright sur YouTube ?

Il est primordial, qu’avant de rendre une vidéo publique, de vous assurer que la bande audio utilisée n’est pas soumise à un copyright. Avant, YouTube utilisait la section Politique musicale du site, aujourd’hui, utilise également un essai en mode caché ou privé.

Différence entre le copyright et le droit d’auteur

Quand il est question de propriété intellectuelle comme la musique par exemple, les gens sont perdus entre le copyright et le droit d’auteur. Voici la différence :

Le copyright est l’assemblage des droits qui protège immédiatement les créations. Ces licences offrent l’occasion à l’artiste de protéger ses œuvres.

Un droit d’auteur quant à lui, c’est la composition des droits dont jouit l’auteur sur ses œuvres. Il est acquit dès que l’œuvre est accomplie.

Comment reconnaître si une chanson est libre de droit ou pas

Faveur faite à ses nouvelles techniques que nous vous avons faites découvertes, vous êtes capable de reconnaître si une chanson est libre de droit ou non.

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